Permis de construire Travaux terminés

08809019D0012

Nouvelle construction

Charmes / Vosges / Grand Est

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Adresse LES CHARMOTTES CHARMES 88130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

153 m²

Surface démolie

31 m²

Surface du terrain

8.502 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/01/2020

Autorisation

28/08/2019

Décision

28/08/2019

Début chantier

28/01/2020

Fin travaux

14/02/2021

Localisation

Commune: Charmes (88090)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88130
Adresse: LES CHARMOTTES CHARMES 88130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 31 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 31 m²
Service public démoli: 31 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	31 m²	153 m²	31 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	31 m²	153 m²	31 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AO 461
Parcelle 2: AO 466
Parcelle 3: AO 593

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES CHARMOTTES
Localité terrain: CHARMES
Commune source: 88090
SIREN demandeur: 258801422
SIRET demandeur: 25880142200043
Code APE demandeur: 38.11Z
Localité demandeur: EPINAL
Code postal demandeur: 88000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 28/01/2020
Date réelle d’autorisation: 28/08/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 28/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 14/02/2021
Type de service public: Ouvrage spécial

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