Permis de construire Chantier commencé

04500920T0008

Transformation avec diminution de surface

Ascheres-Le-Marche / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse 31 RUE DES CHAMPS ASCHERES-LE-MARCHE 45170

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

67 m²

Surface du terrain

781 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

04/12/2020

Décision

04/12/2020

Début chantier

14/12/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ascheres-Le-Marche (45009)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45170
Adresse: 31 RUE DES CHAMPS ASCHERES-LE-MARCHE 45170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 67 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 67 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	278 m²	0 m²	67 m²	211 m²	211 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHANVILLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZM 346
Parcelle 2: ZM 347

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHANVILLE

SIREN 521531632

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CELINE STEPHANIE GUEGUEN (LEMAITRE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

GUILLAUME LUDOVIC GUEGUEN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

JEAN-RENE VELIA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

FANNY CORALIE GUEGUEN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 31
Voie terrain: RUE DES CHAMPS
Localité terrain: ASCHERES-LE-MARCHE
Commune source: 45009
SIREN demandeur: 521531632
SIRET demandeur: 52153163200011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARTENAY
Code postal demandeur: 45410
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 04/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 14/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Ascheres-Le-Marche, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²