Declaration prealable Autorisé

0630842500003

Non renseigné

Chanonat / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 IMPASSE DE LA TREILLE JUSS CHANONAT 63450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

84 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

31/01/2025

Décision

31/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chanonat (63084)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63450
Adresse: 2 IMPASSE DE LA TREILLE JUSS CHANONAT 63450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	84 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	84 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZL 430

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: IMPASSE DE LA TREILLE JUSS
Localité terrain: CHANONAT
Commune source: 63084
Localité demandeur: CHANONAT
Code postal demandeur: 63450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 31/01/2025
Type de service public: Non rempli

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²