Logements créés
70
Permis de construire
Autorisé
09307024A0055
Nouvelle construction
Adresse
RUE PIERRE SAINT-OUEN-SUR-SEINE 93400
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
5.126 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.645 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
18/04/2025
Décision
18/04/2025
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Ouen-Sur-Seine (93070)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93400
- Adresse
- RUE PIERRE SAINT-OUEN-SUR-SEINE 93400
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 5.011 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 115 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 70
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 70
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 21
- 3 pièces créés
- 27
- 4 pièces créés
- 22
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 27
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCCV LOT R9A SAINT OUEN
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- K 5
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PHILIPPE BELLAN
Directeur Général - né(e) en 1967
SABINE BENAICHE
Directeur Général - né(e) en 1972
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SYLVAIN SZNEK
Directeur Général - né(e) en 1963
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENT SERGE ALAIN DUMAS
Autre - né(e) en 1963
PHILIPPE PIERRE LOUIS MARIE BELLAN
Autre - né(e) en 1967
SABINE CAMILLE BENAICHE
Autre - né(e) en 1972
JEAN-CHRISTOPHE MARIE BACQUE
Membre - né(e) en 1958
FRANÇOIS ALEXANDRE ARMAND BERTRAND
Membre, Président de SAS - né(e) en 1963
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE PIERRE
- Localité terrain
- SAINT-OUEN-SUR-SEINE
- Commune source
- 93070
- SIREN demandeur
- 919129072
- SIRET demandeur
- 91912907200014
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- PARIS 16
- Code postal demandeur
- 75116
- Nombre de niveaux maximum
- 11
- Prise en compte autorisation
- 2025-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 18/04/2025
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 70
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0062
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0003
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0030
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 6
Surface : 409 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0024
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 30
Surface : 2.226 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0054
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 13
Surface : 835 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0027
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 18
Surface : 1.444 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0010
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 28
Surface : 2.330 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0005
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 28
Surface : 70 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930702500058
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 200
Surface : 5.375 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930702500053
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 67 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0930702500217
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930702500051
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 68 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0930702500108
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09307024A0153
Saint-Ouen-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2