Permis de construire Autorisé

07420821A0086

Transformation sans extension ni diminution de surface

Passy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0928 AVENUE DU DOCTEUR JACQUES PASSY 74190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.178 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Passy (74208)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74190
Adresse: 0928 AVENUE DU DOCTEUR JACQUES PASSY 74190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2.505 m²
Locaux	2.505 m²	0 m²	0 m²	2.505 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	2.505 m²	-

Logements

Total créés: 27
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 27
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 22
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 7
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA RESIDENCE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0J 415
Parcelle 2: 0J 413
Parcelle 3: 0J 414

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA RESIDENCE

SIREN 753889476

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VIRGINIE EMMANUELLE CARTON

Autre - né(e) en 1972

Liquidateur

AFC PROMOTION

SIREN 411805153

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES CUXAC

Directeur Général - né(e) en 1967

ALEXANDRA CUXAC (FRANCOIS)

Président de SAS - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

538846692

SIREN 538846692

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0928
Voie terrain: AVENUE DU DOCTEUR JACQUES
Localité terrain: PASSY
Commune source: 74208
SIREN demandeur: 753889476
SIRET demandeur: 75388947600010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34000
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 27
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Garage

Passy, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²