Declaration prealable Autorisé

0851942501492

Transformation sans extension ni diminution de surface

Sables-D'olonne (Les) / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 16 RUE DU BARGEOURI SABLES-D'OLONNE (LES) 85100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

310 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

12/12/2025

Décision

12/12/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sables-D'olonne (Les) (85194)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85100
Adresse: 16 RUE DU BARGEOURI SABLES-D'OLONNE (LES) 85100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	89 m²	0 m²	0 m²	89 m²	89 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JB MAPA
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BH 1522

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JB MAPA

SIREN 901723213

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELE ALICE YVETTE BREBION (ARNAULT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

MAXIME GEORGES PAUL BREBION

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

PAULINE MARIE THÉRÈSE BREBION

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

JACQUES MARIE DANIEL BREBION (BREBION)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

ALTONEO AUDIT (ALTONEO)

SIREN 499885333

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

ALTONEO DEVELOPPEMENT (ALTONEO)

SIREN 501830475

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE DUROUCHOUX

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

NOEL THIBAUDEAU

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1977

CHRISTOPHE MERIENNE

Gérant - né(e) en 1965

DAVID JOSEPH PATRICK COCHERY

Gérant - né(e) en 1978

EMMANUEL SAGET

Gérant - né(e) en 1976

FRANCK NOGUET

Gérant - né(e) en 1976

FRANCOIS RIVAL

Gérant - né(e) en 1969

GUILLAUME THETIOT

Gérant - né(e) en 1976

JULIEN MALCOSTE

Gérant - né(e) en 1981

LOIC GRANGER

Gérant - né(e) en 1967

OLIVIER BOISNARD

Gérant - né(e) en 1976

ROMAIN MASSICOT

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DU BARGEOURI
Localité terrain: SABLES-D'OLONNE (LES)
Commune source: 85194
SIREN demandeur: 901723213
SIRET demandeur: 90172321300012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MORTAGNE SUR SEVRE
Code postal demandeur: 85290
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 12/12/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 2
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/12/2025

0851942501439

Sables-D'olonne (Les), Vendée

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/11/2025

0851942501446

Sables-D'olonne (Les), Vendée

Sables-D'olonne (Les), Vendée

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 18 m²