Permis de construire Autorisé

0595991300089

Nouvelle construction

Tourcoing / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 41 RUE D ELBEUF TOURCOING 59200

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

367 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.044 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

23/01/2014

Décision

23/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tourcoing (59599)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59200
Adresse: 41 RUE D ELBEUF TOURCOING 59200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	295 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	72 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES MURES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: HV 86

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES MURES

SIREN 429813975

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JO HUGUES SIX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

LILA RAPHAELLE SIX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2007

LOU ELISE SIX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

MAE ANNE SIX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

PIA MARGUERITE SIX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

TOM RAPHAEL SIX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008

GHISLAIN SIX

Gérant - né(e) en 1967

NATHALIE SIX (LEMAIRE)

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 41
Voie terrain: RUE D ELBEUF
Localité terrain: TOURCOING
Commune source: 59599
SIREN demandeur: 429813975
SIRET demandeur: 42981397500027
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MOUVAUX
Code postal demandeur: 59420
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 23/01/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Tourcoing, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102,30 m²