Permis d amenager Autorisé

00125415D0001

Non renseigné

Montagnat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse POMBEAU MONTAGNAT 01250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.783 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/08/2015

Décision

28/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montagnat (01254)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01250
Adresse: POMBEAU MONTAGNAT 01250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HPL POMBEAU
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AA 10p
Parcelle 2: AA 12

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HPL POMBEAU

SIREN 811093087

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

ALILA

SIREN 451283600

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Autre

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Président de SAS

HPL GROUPE (ALILA GROUPE)

SIREN 789593092

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERALDINE MARIE LISA MAZIER

Autre - né(e) en 1980

CHRISTINE DUBUS

Commissaire aux comptes suppléant

JEAN-LOUIS GOUNON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1956

JOEL JULLIEN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1947

HERVE LOUIS MARCEL LEGROS

Gérant - né(e) en 1983

Autre

ALILA PARTICIPATION

SIREN 512622812

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE FRANCOIS BERTHOLD PAULET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

GERALDINE MARIE LISE MAZIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1980

PATRICK MARIE JEAN HELLEN BERTRAND

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

VINCENT PAVANELLO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1993

JEAN-CLAUDE MARCEL MICHEL

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1953

Membre du conseil de surveillance

329723977

SIREN 329723977

Membre du conseil de surveillance

803020882

SIREN 803020882

Société liée

BCM

SIREN 832377691

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MICHEL NIOGRET

Gérant - né(e) en 1969

ERIC MICHEL BAULAND

Gérant - né(e) en 1962

SANDRA MIMI BELADJINE

Gérant - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Président de SAS

HPL GROUPE (ALILA GROUPE)

SIREN 789593092

Membre du conseil de surveillance

SAS 3J

SIREN 498165604

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE LILIAN REY

Président de SAS - né(e) en 1966

Gérant

HPL GROUPE (ALILA GROUPE)

SIREN 789593092

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: POMBEAU
Localité terrain: MONTAGNAT
Commune source: 01254
SIREN demandeur: 811093087
SIRET demandeur: 81109308700013
Code APE demandeur: 41.10D
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/08/2015

Montagnat, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²