Declaration prealable Travaux terminés

0384792600008

Transformation sans extension ni diminution de surface

Porte Des Bonnevaux / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 330 MONTÉE DU GRAND NANTOIN PORTE DES BONNEVAUX 38260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.001 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

05/02/2026

Décision

05/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

30/04/2026

Localisation

Commune: Porte Des Bonnevaux (38479)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38260
Adresse: 330 MONTÉE DU GRAND NANTOIN PORTE DES BONNEVAUX 38260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	25 m²	11 m²	11 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0B 1113
Parcelle 2: 0B 1111

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 330
Voie terrain: MONTÉE DU GRAND NANTOIN
Localité terrain: PORTE DES BONNEVAUX
Commune source: 38479
Localité demandeur: PORTE DES BONNEVAUX (ANCIENNEMENT NANTOIN)
Code postal demandeur: 38260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 05/02/2026
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2026
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/05/2026