Permis de construire Autorisé

04509725H0009

Nouvelle construction

Chuelles / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse CHEMIN DU CLOS ROUSSEAU CHUELLES

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

874 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.045 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

20/04/2026

Décision

20/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chuelles (45097)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: Non renseigné
Adresse: CHEMIN DU CLOS ROUSSEAU CHUELLES

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	437 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	437 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE CARVALHO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZY 97

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU CLOS ROUSSEAU
Localité terrain: CHUELLES
Commune source: 45097
SIREN demandeur: 985123405
SIRET demandeur: 98512340500013
Code APE demandeur: 68.20B
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 20/04/2026
Type de service public: Non rempli

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