Permis de construire Travaux terminés

07837217G0005

Nouvelle construction

Marly-Le-Roi / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 85 CHEMIN DU BAS DES ORMES MARLY-LE-ROI 78160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.563 m²

Surface démolie

147 m²

Surface du terrain

2.339 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/06/2017

Décision

01/06/2017

Début chantier

02/01/2020

Fin travaux

11/10/2021

Localisation

Commune: Marly-Le-Roi (78372)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78160
Adresse: 85 CHEMIN DU BAS DES ORMES MARLY-LE-ROI 78160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 147 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 147 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	147 m²	1.563 m²	147 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 24
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 24
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE HAUT DES ORMES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 291
Parcelle 2: AC 156
Parcelle 3: AC 155

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE HAUT DES ORMES

SIREN 827914862

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

S.A.M.

SIREN 832788897

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN GUSZKIEWICZ

Gérant - né(e) en 1976

Autre

SAPEB INVESTISSEMENTS

SIREN 318186400

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE GAGNAT (CAUDRON)

Autre - né(e) en 1947

MARTIN CLAUDE JOEL GAGNAT

Directeur Général - né(e) en 1975

JEAN-PIERRE GAGNAT

Président de SAS - né(e) en 1944

Liquidateur

SAPEB PROMOTION

SIREN 380246702

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARTIN GAGNAT

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 85
Voie terrain: CHEMIN DU BAS DES ORMES
Localité terrain: MARLY-LE-ROI
Commune source: 78372
SIREN demandeur: 827914862
SIRET demandeur: 82791486200012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BAILLY
Code postal demandeur: 78870
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 11/10/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 24
Type d’annexe: Pas d’annexe

Marly-Le-Roi, Yvelines

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 20 m²