Permis de construire Autorisé

0371571430001

Nouvelle construction

Montresor / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse 18 RUE XAVIER BRANACKI MONTRESOR 37460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

164 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

719 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

14/01/2015

Décision

14/01/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montresor (37157)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37460
Adresse: 18 RUE XAVIER BRANACKI MONTRESOR 37460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	164 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 1718XB
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 267
Parcelle 2: A 255

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

1718XB

SIREN 800032989

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-CECILE MARIE CAROLINE DE LA LANDE DE VALLIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

PIERRE MARIE XAVIER GUY GABRIEL DE LA LANDE DE VALLIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

XAVIER MARIE CHRISTOPHE RENAUD DE LA LANDE DE VALLIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

MAXIME MARIE JEAN MICHEL DE LA LANDE DE VALLIERE

Autre - né(e) en 1985

ANNE MARIE SOLANGE SOPHIE DE LA LANDE DE VALLIERE (POTOCKI)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

RENAUD XAVIER MARIE CHARLES DE LA LANDE DE VALLIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE XAVIER BRANACKI
Localité terrain: MONTRESOR
Commune source: 37157
SIREN demandeur: 800032989
SIRET demandeur: 80003298900017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SENLIS
Code postal demandeur: 60300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 14/01/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²