Permis de construire Chantier commencé

05722621E0026

Nouvelle construction

Fontoy / Moselle / Grand Est

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Adresse ALLEE DES MESANGES - TERRA FONTOY 57650

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.481 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.532 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

11/03/2022

Décision

11/03/2022

Début chantier

26/01/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fontoy (57226)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57650
Adresse: ALLEE DES MESANGES - TERRA FONTOY 57650

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.481 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES FLEURS DE FONTOY
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 10 260

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES FLEURS DE FONTOY

SIREN 897857421

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALKAN ASLAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

OKAN ASLAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Associé indéfiniment responsable

SCI NANCY COEUR

SIREN 839431210

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OKAN ASLAN

Autre - né(e) en 1978

ALKAN ASLAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DES MESANGES - TERRA
Localité terrain: FONTOY
Commune source: 57226
SIREN demandeur: 897857421
SIRET demandeur: 89785742100019
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MEREVILLE
Code postal demandeur: 54850
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 11/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 26/01/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Fontoy, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²