Permis d amenager Autorisé

08413813N0001

Non renseigné

Valreas / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse CHEM DE SAINT PIERRE SAINT PIERRE VALREAS 84600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

14/06/2013

Décision

14/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valreas (84138)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84600
Adresse: CHEM DE SAINT PIERRE SAINT PIERRE VALREAS 84600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TDSP
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AR 73

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TDSP

SIREN 480340561

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN GATTO

Gérant - né(e) en 1963

PHILIPPE ROUSSEL

Gérant - né(e) en 1970

STEPHANE LUCENET

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE SAINT PIERRE
Lieu-dit terrain: SAINT PIERRE
Localité terrain: VALREAS
Commune source: 84138
SIREN demandeur: 480340561
SIRET demandeur: 48034056100038
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: ORANGE
Code postal demandeur: 84100
Prise en compte autorisation: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 14/06/2013

Valreas, Vaucluse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 7 Surface : 0 m²