Permis de construire Travaux terminés

04523518D0001

Nouvelle construction

Ormes 45140 / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse 8 RUE NATIONALE - LIEUDIT ""BAS D ORMES 45140 45140

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.744 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.337 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

23/07/2018

Décision

23/07/2018

Début chantier

28/06/2019

Fin travaux

18/12/2020

Localisation

Commune: Ormes 45140 (45235)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45140
Adresse: 8 RUE NATIONALE - LIEUDIT ""BAS D ORMES 45140 45140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.744 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 40
Individuels créés: 40
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 26
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE LOIRE CHARMOY 1
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZI 20
Parcelle 2: ZI 21
Parcelle 3: ZI 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE LOIRE CHARMOY 1

SIREN 841591142

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

CLARES CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE (CLARES IMMOBILIER CLARES AMENAGEMENT CLARES PROMOTION)

SIREN 432715639

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO ROUILLE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

OLIVIER HENRY

Directeur Général - né(e) en 1974

SEBASTIEN YVES CHRISTOPHE PLAISANT

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ORCOM AUDIT

SIREN 323479741

Associé indéfiniment responsable

JS BATIMENTS

SIREN 752956094

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

840578553

SIREN 840578553

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE NATIONALE - LIEUDIT ""BAS D
Localité terrain: ORMES 45140
Commune source: 45235
SIREN demandeur: 841591142
SIRET demandeur: 84159114200010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: 45000 ORLEANS
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 23/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 18/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 40
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Ormes, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 157 m²