Permis de construire Chantier commencé

00277517Q0003

Nouvelle construction

Vendeuil / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse LES TERRES ET FALAISES DE MONTIGNY VENDEUIL 02800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.503 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

133.093 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

10/10/2017

Décision

10/10/2017

Début chantier

10/04/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vendeuil (02775)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02800
Adresse: LES TERRES ET FALAISES DE MONTIGNY VENDEUIL 02800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	10.011 m²	2.503 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AH 145
Parcelle 2: AH 146
Parcelle 3: AH 147

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF (ARF)

SIREN 328999362

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL MAURICE FLAMME

Administrateur - né(e) en 1958

ETIENNE CLAUDE VINCENT FLAMME

Administrateur - né(e) en 1965

FLORENCE FLAMME

Administrateur - né(e) en 1973

JACQUES FLAMME

Administrateur - né(e) en 1961

ANDRE DEMODE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1962

JEAN-LUC ROBERT GHISLAIN FLAMME

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1955

Commissaire aux comptes suppléant

GPS-ARMADA

SIREN 421355454

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE DEMODE

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES TERRES ET FALAISES DE MONTIGNY
Localité terrain: VENDEUIL
Commune source: 02775
SIREN demandeur: 328999362
SIRET demandeur: 32899936200069
Code APE demandeur: 38.22Z
Localité demandeur: SAINT-REMY-DU-NORD
Code postal demandeur: 59330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 10/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 10/04/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/11/2017

00277517Q0015

Vendeuil, Aisne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 36 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/11/2017

00277517Q0014

Laon, Aisne

Vendeuil, Aisne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 52 m²