Permis de construire Chantier commencé

0623632000003

Nouvelle construction

Frevin-Capelle / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse PLAINE DE FREVIN FREVIN-CAPELLE 62690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.486 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.251 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/03/2021

Décision

21/03/2021

Début chantier

23/08/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frevin-Capelle (62363)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62690
Adresse: PLAINE DE FREVIN FREVIN-CAPELLE 62690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.243 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.243 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GREEN ARTOIS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZH 60
Parcelle 2: ZH 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GREEN ARTOIS

SIREN 853336923

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID ANDRE CHARLES FOURNIER

Gérant - né(e) en 1980

JEAN-CHARLES RENE MICHEL PAINBLAN

Gérant - né(e) en 1984

PAULINE LAURE ANNE-MARIE SWENEN (LEROUX)

Gérant - né(e) en 1988

ROMAIN ROGER ANTOINE SWENEN

Gérant - né(e) en 1985

YVES PAUL EUGENE LEBLOND

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PLAINE DE FREVIN
Localité terrain: FREVIN-CAPELLE
Commune source: 62363
SIREN demandeur: 853336923
SIRET demandeur: 85333692300018
Code APE demandeur: 38.21Z
Localité demandeur: GOUVES
Code postal demandeur: 62123
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 23/08/2021
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/06/2021