Permis de construire Travaux terminés

07909422E0005

Extension de surface sans transformation

Clesse / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES BROSSES CLESSE 79350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.132 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.014 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/03/2025

Autorisation

20/10/2022

Décision

20/10/2022

Début chantier

01/08/2023

Fin travaux

03/03/2025

Localisation

Commune: Clesse (79094)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79350
Adresse: LES BROSSES CLESSE 79350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.710 m²	566 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.710 m²	566 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LES TROIS CHENES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AI 116
Parcelle 2: AI 118
Parcelle 3: AI 119

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LES TROIS CHENES

SIREN 878571678

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE POUSSARD (PLAUD)

Gérant - né(e) en 1976

FRANCK MICHEL POUSSARD

Gérant - né(e) en 1969

MAXIME MARC POUSSARD

Gérant - né(e) en 2001

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES BROSSES
Localité terrain: CLESSE
Commune source: 79094
SIREN demandeur: 878571678
SIRET demandeur: 87857167800019
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: CLESSE
Code postal demandeur: 79350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 03/03/2025
Date réelle d’autorisation: 20/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 03/03/2025
Type de service public: Non rempli

Clesse, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²