Declaration prealable Travaux terminés

0692282500008

Nouvelle construction

Chabaniere / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1568 ROUTE DE LYON CHABANIERE 69440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

355 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

27/01/2025

Décision

27/01/2025

Début chantier

27/01/2025

Fin travaux

21/03/2025

Localisation

Commune: Chabaniere (69228)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69440
Adresse: 1568 ROUTE DE LYON CHABANIERE 69440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	6 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	6 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ELEVAGE AVICOLE DU GRAND BUISSON
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0D 646

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1568
Voie terrain: ROUTE DE LYON
Localité terrain: CHABANIERE
Commune source: 69228
SIREN demandeur: 383664661
SIRET demandeur: 38366466100014
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: CHABANIERE
Code postal demandeur: 69440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 27/01/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 27/01/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 21/03/2025
Type de service public: Non rempli

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