Permis de construire Autorisé

06619613A0023

Nouvelle construction

Sorede / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse RUE DES FABRIQUES SOREDE 66690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

636 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.481 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

14/01/2014

Décision

14/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sorede (66196)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66690
Adresse: RUE DES FABRIQUES SOREDE 66690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	636 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RIVES DU LEZ
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 268

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RIVES DU LEZ

SIREN 501155733

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

381293463

SIREN 381293463

Autre

A.G.I.R PROMOTION (A.G.I.R)

SIREN 398688085

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RAYMOND JEAN FRANCOIS FONDEVILLE

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes suppléant

401242805

SIREN 401242805

Commissaire aux comptes titulaire

F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES (F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES)

SIREN 390700029

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CÉCILE ARGIOT

Directeur Général - né(e) en 1984

MARC JACQUES COCHAUX

Directeur Général - né(e) en 1970

STEPHANE JEAN ROBERT FOURCADE

Directeur Général - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES FABRIQUES
Localité terrain: SOREDE
Commune source: 66196
SIREN demandeur: 501155733
SIRET demandeur: 50115573300022
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PERPIGNAN
Code postal demandeur: 66000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 14/01/2014
Type de service public: Non rempli

Sorede, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 77 m²