Permis de construire Chantier commencé

09301421C0048

Nouvelle construction

Clichy-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 13 RUE DES PRES CLICHY-SOUS-BOIS 93390

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

148 m²

Surface démolie

30 m²

Surface du terrain

400 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

03/02/2022

Décision

03/02/2022

Début chantier

23/05/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clichy-Sous-Bois (93014)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93390
Adresse: 13 RUE DES PRES CLICHY-SOUS-BOIS 93390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 30 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	30 m²	148 m²	30 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AW 133

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DES PRES
Localité terrain: CLICHY-SOUS-BOIS
Commune source: 93014
Localité demandeur: CLICHY-SOUS-BOIS
Code postal demandeur: 93390
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 03/02/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/02/2022

09301421C0041

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 381 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/02/2022

09301421C0046

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 6 Surface : 330 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2022

09301421C0039

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/12/2021

09301421C0033

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 365 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/10/2021

09301421C0030

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/10/2021

09301421C0031

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 123 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/10/2021

09301421C0018

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 47 Surface : 2.417 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/10/2021

09301421C0021

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 29 Surface : 822 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/01/2021

09301420C0028

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 230 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/11/2025

09301425C0050

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2025

09301425C0008

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 35 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2025

09301425C0007

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 334 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/09/2025

09301425C0051

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/07/2025

09301425C0038

Clichy-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²