Permis de construire Annulé

0840072200155

Extension de surface sans transformation

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 90 AVENUE DE TARASCON AVIGNON 84000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

875 m²

Surface démolie

36 m²

Surface du terrain

5.165 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

14/04/2023

Décision

14/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: 90 AVENUE DE TARASCON AVIGNON 84000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 36 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 36 m²
Service public démoli: 36 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	56 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.700 m²	875 m²	36 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.700 m²	875 m²	36 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: IX 373
Parcelle 2: IX 374

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: AVENUE DE TARASCON
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 14/04/2023
Type de service public: Action sociale

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Declaration prealable Décision du 25/03/2022