Permis de construire Travaux terminés

04232315A0008

Nouvelle construction

Veauche / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU VOLVON VEAUCHE 42340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.597 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.482 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/06/2018

Autorisation

14/10/2015

Décision

14/10/2015

Début chantier

17/01/2017

Fin travaux

04/06/2018

Localisation

Commune: Veauche (42323)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42340
Adresse: RUE DU VOLVON VEAUCHE 42340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.597 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 39
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 31
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S A ENTREPRISE THOMAS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 973
Parcelle 2: ZC 1109

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S A ENTREPRISE THOMAS

SIREN 887050268

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT BECUWE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

JEROME NUIRY

Directeur Général - né(e) en 1972

Président de SAS

ALSINE

SIREN 754014587

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME MARIE DANIEL CHRISTOPHE NUIRY

Autre - né(e) en 1972

CHRISTINE FRANCE THERESE NUIRY (THOMAS)

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE D ETUDES COMPTABLES ET D AUDIT DU FOREZ SECA FOREZ (SECA)

SIREN 778149716

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE D ETUDES COMPTABLES ET D AUDIT DU FOREZ SECA FOREZ (SECA)

SIREN 778149716

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU VOLVON
Localité terrain: VEAUCHE
Commune source: 42323
SIREN demandeur: 887050268
SIRET demandeur: 88705026800200
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MONTROND-LES-BAINS
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 04/06/2018
Date réelle d’autorisation: 14/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 04/06/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 39
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Veauche, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²