Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
07332816C5037
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
196 RUE DU COLONEL BACHETTA VIVIERS-DU-LAC 73420
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
430 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
15/11/2016
Décision
15/11/2016
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Viviers-Du-Lac (73328)
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 73420
- Adresse
- 196 RUE DU COLONEL BACHETTA VIVIERS-DU-LAC 73420
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 124 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 124 m2 | 124 m2 |
| Commerce | 124 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 124 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- 0B 665
- Parcelle 2
- 0B 253
- Parcelle 3
- 0B 664
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 196
- Voie terrain
- RUE DU COLONEL BACHETTA
- Localité terrain
- VIVIERS-DU-LAC
- Commune source
- 73328
- Localité demandeur
- VIVIERS DU LAC
- Code postal demandeur
- 73420
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 15/11/2016
- Type de locaux transformés
- Non résidentiel
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
07332824C1003
Viviers-Du-Lac, Savoie
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 441 m2
Permis de construire
07332823C1014
Viviers-Du-Lac, Savoie
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 460 m2
Declaration prealable
07332823C5007
Viviers Du Lac, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 35 m2
Declaration prealable
07332822C5036
Viviers-Du-Lac, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 15 m2
Permis de construire
07332822C1007
Viviers-Du-Lac, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 77 m2
Permis de construire
07332821C1021
Viviers-Du-Lac, Savoie
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 2.678 m2