Permis d amenager Autorisé

09525012E0001

Non renseigné

Fosses / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 16 ALLEE DU COTTAGE DU HAUT FOSSES 95470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

517 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

05/02/2013

Décision

05/02/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fosses (95250)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95470
Adresse: 16 ALLEE DU COTTAGE DU HAUT FOSSES 95470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 224
Parcelle 2: AB 227

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: ALLEE DU COTTAGE DU HAUT
Localité terrain: FOSSES
Commune source: 95250
Localité demandeur: MARLY-LA-VILLE
Code postal demandeur: 95670
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 05/02/2013

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/05/2013