Permis de construire Travaux terminés

03316413P0002

Nouvelle construction

Fargues / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 16 RTE DE MOUNIC FARGUES 33210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

90 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.288 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/05/2013

Décision

30/05/2013

Début chantier

14/10/2013

Fin travaux

27/10/2014

Localisation

Commune: Fargues (33164)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33210
Adresse: 16 RTE DE MOUNIC FARGUES 33210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	684 m²	90 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SPLIT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 741
Parcelle 2: A 743
Parcelle 3: A 296

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SPLIT

SIREN 423704162

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDETTE DESPALATOVIC (BEYAERT)

Autre - né(e) en 1947

OKSANA VINKA DESPALATOVIC

Autre - né(e) en 2004

OWEN GOJKO DESPALATOVIC

Autre - né(e) en 2001

VERONIQUE DESPALATOVIC (BEUCHER)

Autre - né(e) en 1971

OLIVIER DESPALATOVIC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RTE DE MOUNIC
Localité terrain: FARGUES
Commune source: 33164
SIREN demandeur: 423704162
SIRET demandeur: 42370416200019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: FARGUES
Code postal demandeur: 33210
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 14/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 27/10/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Fargues, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 243 m²