Permis de construire Travaux terminés

03818516U1006

Nouvelle construction

Grenoble / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 46 4 RUE THIERS GRENOBLE

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.338 m²

Surface démolie

2.824 m²

Surface du terrain

1.802 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/05/2016

Décision

18/05/2016

Début chantier

20/06/2017

Fin travaux

04/05/2020

Localisation

Commune: Grenoble (38185)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38000
Adresse: 46 4 RUE THIERS GRENOBLE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.824 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 2.824 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.263 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.824 m²	75 m²	2.824 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 48
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 48
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 19
3 pièces créés: 21
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 16
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE FRAGONARD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CN 70
Parcelle 2: CN 73

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE FRAGONARD

SIREN 827574153

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

FIMIRON

SIREN 504214149

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE ELIANE JEANNE LUCIE RONZINO (MAUREL)

Directeur Général - né(e) en 1956

MICHEL RONZINO

Président de SAS - né(e) en 1954

Autre

PATRICK GAILLARD ET ASSOCIES

SIREN 399278977

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK RAYMOND MARCEL GAILLARD

Président de SAS - né(e) en 1954

Société liée

940483688

SIREN 940483688

Autre

RIVE DROITE REALISATIONS

SIREN 535355770

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND SIEFERT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

ROBERT GIRARD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1956

Président de SAS

789001773

SIREN 789001773

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 46 4
Voie terrain: RUE THIERS
Localité terrain: GRENOBLE
Commune source: 38185
SIREN demandeur: 827574153
SIRET demandeur: 82757415300017
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Nombre de niveaux maximum: 10
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 18/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 04/05/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 48
Type d’annexe: Pas d’annexe

Grenoble, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 68 m²