Permis de construire Chantier commencé

05603313R0017

Nouvelle construction

Carentoir / Morbihan / Bretagne

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Adresse LE HAUT DU BOURG CARENTOIR 56910

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

16/01/2014

Décision

16/01/2014

Début chantier

20/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carentoir (56033)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56910
Adresse: LE HAUT DU BOURG CARENTOIR 56910

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	50 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	50 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DES PINS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZY 242

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DES PINS

SIREN 385332176

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMUALD JEAN-MARIE VALLAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

SERGE VALLAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Associé indéfiniment responsable

879811131

SIREN 879811131

Société liée

934435074

SIREN 934435074

Associé indéfiniment responsable

BSV

SIREN 879882207

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENEDICTE ANNE VALLAIS (GENOUEL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

SERGE JEAN MARIE VALLAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE HAUT DU BOURG
Localité terrain: CARENTOIR
Commune source: 56033
SIREN demandeur: 385332176
SIRET demandeur: 38533217600010
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: CARENTOIR
Code postal demandeur: 56910
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 16/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2014
Type de service public: Non rempli

Carentoir, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²