Permis de construire Travaux terminés

06037415C0009

Nouvelle construction

Maignelay-Montigny / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 90 CHEM CD90DE BRETEUIL-SUR-NOYE A MAIGNELAY LE MARMOUSET MAIGNELAY-MONTIGNY 60420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

784 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

38.360 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/07/2015

Décision

24/07/2015

Début chantier

15/12/2015

Fin travaux

30/01/2016

Localisation

Commune: Maignelay-Montigny (60374)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60420
Adresse: 90 CHEM CD90DE BRETEUIL-SUR-NOYE A MAIGNELAY LE MARMOUSET MAIGNELAY-MONTIGNY 60420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	402 m²	392 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	402 m²	392 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZX 26
Parcelle 2: ZX 25

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: CHEM CD90DE BRETEUIL-SUR-NOYE A
Lieu-dit terrain: MAIGNELAY LE MARMOUSET
Localité terrain: MAIGNELAY-MONTIGNY
Commune source: 60374
Localité demandeur: MAIGNELAY-MONTIGNY
Code postal demandeur: 60420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/01/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2015