Permis de construire Autorisé

0690442400017

Nouvelle construction

Charbonnieres-Les-Bains / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 68 ROUTE DE SAIN-BEL CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.413 m²

Surface démolie

599 m²

Surface du terrain

2.380 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

02/06/2025

Décision

02/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charbonnieres-Les-Bains (69044)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69260
Adresse: 68 ROUTE DE SAIN-BEL CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 599 m²
Logements démolis: 16
Habitation démolie: 599 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	599 m²	1.413 m²	599 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 16
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 22
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AO 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE (SOLLAR)

SIREN 057501702

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE EDOUARD ANDRE GEVAUDAN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

EDOUARD NICOLAS ALEXANDRE LECOEUR

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

MAGALI FOLIGUET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

MARIN-CHRISTOPHE DE VANSSAY DE BLAVOUS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

MICHEL PIERRE OGLIARO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

SONIA CHATELAIN (KHIAR)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981

STEPHANE PIERRE NICOLAS TAISNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

DAVID GEORGES CHRISTIAN ROUX

Membre du directoire - né(e) en 1971

VINCENT BERNARD ROCHE

Membre du directoire - né(e) en 1972

JÉRÔME PIERRE JEAN CELLIER

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1966

PHILIPPE LINAGE

Président du directoire - né(e) en 1968

Membre du conseil de surveillance

1001 VIES HABITAT

SIREN 572015451

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN NOEL ANDRE WEBER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

ANTOINE DENIS DE SENNEVILLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1980

AURÉLIE LANGLOIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

BRUNO BOUSSARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

GILLES HENGOAT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

JEANNINE POIDRAS (LA FAY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

JOSIANNE MARIE-MADELEINE LAMOTTE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948

LAURENT LAVERGNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

NORA NASRI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

EDOUARD LECOEUR

Membre du directoire - né(e) en 1974

JEROME CELLIER

Membre du directoire - né(e) en 1966

MICHEL OGLIARO

Membre du directoire - né(e) en 1966

VIRGINIE CHABERT (ROUSSEL)

Membre du directoire - né(e) en 1970

PIERRE-ETIENNE BISCH

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1951

CLAUDE KNAPIK

Président du directoire - né(e) en 1973

Membre du conseil de surveillance

722057460

SIREN 722057460

Membre du conseil de surveillance

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU

Autre - né(e) en 1963

KOUMARAN PAJANIRADJA

Directeur Général - né(e) en 1974

FREDERIC CARRÉ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Membre du conseil de surveillance

AXA FRANCE VIE

SIREN 310499959

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS BABEAU

Administrateur - né(e) en 1964

GARANCE WATTEZ-RICHARD (WATTEZ)

Administrateur - né(e) en 1973

GERARD HARLIN

Administrateur - né(e) en 1955

SABINE WUIAME

Administrateur - né(e) en 1969

BERTRAND POUPART-LAFARGE

Directeur général délégué - né(e) en 1968

GILBERT CHAHINE

Directeur général délégué - né(e) en 1981

MATHIEU GÉRARD BENOIT GODART

Directeur Général, Administrateur - né(e) en 1975

GEORGE STANSFIELD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG ET AUTRES

SIREN 438476913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Membre du conseil de surveillance

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Commissaire aux comptes suppléant

FCF

SIREN 429604523

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVOAN ANDRE LE FAOU

Gérant - né(e) en 1963

NATHALIE DROUARD (THIRE)

Gérant - né(e) en 1967

PAMELA BONNET (VERAPPEN)

Gérant - né(e) en 1978

PATRICK ROGER VICENS

Gérant - né(e) en 1965

Société liée

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 68
Voie terrain: ROUTE DE SAIN-BEL
Localité terrain: CHARBONNIERES-LES-BAINS
Commune source: 69044
SIREN demandeur: 057501702
SIRET demandeur: 05750170200021
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LYON 06
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 02/06/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Pas d’annexe

Charbonnieres-Les-Bains, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 74 Surface : 4.950 m²