Permis de construire Chantier commencé

06804022F0002

Nouvelle construction

Bitschwiller-Les-Thann / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse 42 RUE DU RHIN - BITSCHWILLER BITSCHWILLER-LES-THANN 68620

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.538 m²

Surface démolie

2.442 m²

Surface du terrain

11.684 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/09/2022

Décision

20/09/2022

Début chantier

19/01/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bitschwiller-Les-Thann (68040)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68620
Adresse: 42 RUE DU RHIN - BITSCHWILLER BITSCHWILLER-LES-THANN 68620

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.442 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.221 m²
Commerce démoli: 1.221 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.221 m²	1.769 m²	1.221 m²
Commerce	1.221 m²	1.769 m²	1.221 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 05 133
Parcelle 2: 05 134
Parcelle 3: 05 26

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 42
Voie terrain: RUE DU RHIN - BITSCHWILLER
Localité terrain: BITSCHWILLER-LES-THANN
Commune source: 68040
Localité demandeur: BITSCHWILLER-LES-THANN
Code postal demandeur: 68620
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/01/2024
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/01/2023