Permis de construire Autorisé

0452401900006

Transformation avec extension de surface

Outarville / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 16 RUE DE POILY OUTARVILLE 45480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

50 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

689.633 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

29/03/2020

Décision

29/03/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Outarville (45240)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45480
Adresse: 16 RUE DE POILY OUTARVILLE 45480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	100 m²	50 m²	100 m²	100 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	100 m²	0 m²	100 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZR 6

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DE POILY
Localité terrain: OUTARVILLE
Commune source: 45240
Localité demandeur: OUTARVILLE
Code postal demandeur: 45480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 29/03/2020
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

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