Permis de construire Chantier commencé

06010614C0009

Nouvelle construction

Breuil-Le-Sec / Oise / Hauts-de-France

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Adresse ZAC DE LA FERME DES SABLES BREUIL-LE-SEC 60840

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.680 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.634 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/04/2015

Décision

22/04/2015

Début chantier

07/12/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Breuil-Le-Sec (60106)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60840
Adresse: ZAC DE LA FERME DES SABLES BREUIL-LE-SEC 60840

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.680 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 01 PRODUITS CHIMIQUES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 391

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

01 PRODUITS CHIMIQUES

SIREN 494800808

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL PHILIPPE PAPIN

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZAC DE LA FERME DES SABLES
Localité terrain: BREUIL-LE-SEC
Commune source: 60106
SIREN demandeur: 494800808
SIRET demandeur: 49480080800011
Code APE demandeur: 58.29C
Localité demandeur: PONTARME
Code postal demandeur: 60520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 07/12/2016
Type de service public: Non rempli

Breuil-Le-Sec, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²