Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
09301316A0045
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
6-12 AVENUE CARNOT LE BOURGET 93350
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
6.392 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
30/12/2016
Décision
30/12/2016
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Bourget (93013)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93350
- Adresse
- 6-12 AVENUE CARNOT LE BOURGET 93350
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 4.070 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 437 m2 | 437 m2 |
| Commerce | 3.700 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 437 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 437 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- I 186
- Parcelle 2
- I 188
- Parcelle 3
- I 190
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 6-12
- Voie terrain
- AVENUE CARNOT
- Localité terrain
- LE BOURGET
- Commune source
- 93013
- Localité demandeur
- LE BOURGET
- Code postal demandeur
- 93350
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 30/12/2016
- Type de locaux transformés
- Bureaux
- Type de service public
- Culture et loisir
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