Permis de construire Autorisé

0383482510014

Nouvelle construction

Ruy-Montceau / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 54 ROUTE DE BOUSSIEU RUY-MONTCEAU 38300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.231 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

44.489 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/03/2026

Décision

13/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ruy-Montceau (38348)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: 54 ROUTE DE BOUSSIEU RUY-MONTCEAU 38300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	182 m²	0 m²
Locaux	2.028 m²	4.042 m²
Commerce	1.220 m²	2.189 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIERE DES SEQUOIAS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AL 21
Parcelle 2: AL 22
Parcelle 3: AL 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONCIERE DES SEQUOIAS

SIREN 898461504

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

CARRE D'OR

SIREN 832110464

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

495311524

SIREN 495311524

Directeur Général

797515848

SIREN 797515848

Autre

FORVIS MAZARS

SIREN 341030740

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIEU JEROME VERNET

Directeur Général - né(e) en 1973

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Directeur Général - né(e) en 1975

Autre

CONSTRUCTION MAITRISE OUVRAGE

SIREN 534984794

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAUL MEHMET CECEN

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 54
Voie terrain: ROUTE DE BOUSSIEU
Localité terrain: RUY-MONTCEAU
Commune source: 38348
SIREN demandeur: 898461504
SIRET demandeur: 89846150400018
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69009
Nombre de chambres: 54
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/03/2026
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/04/2026