Permis de construire Autorisé

0383632110004

Nouvelle construction

Saint Barthelemy / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES FROMENTAUX SAINT BARTHELEMY 38270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.372 m²

Surface démolie

4.135 m²

Surface du terrain

18.056 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

30/07/2021

Décision

30/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Barthelemy (38363)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38270
Adresse: LES FROMENTAUX SAINT BARTHELEMY 38270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.135 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 4.135 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.372 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.135 m²	0 m²	4.135 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 48
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 36
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 36
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 2F CONSTRUCTIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZB 148
Parcelle 2: ZB 150
Parcelle 3: ZB 151

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

2F CONSTRUCTIONS

SIREN 880275250

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADEM HAMURCU (HAMURCU)

Directeur Général - né(e) en 1988

HASAN HAMURCU (HAMURCU)

Président de SAS - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES FROMENTAUX
Localité terrain: SAINT BARTHELEMY
Commune source: 38363
SIREN demandeur: 880275250
SIRET demandeur: 88027525000012
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BEAUREPAIRE
Code postal demandeur: 38270
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 30/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 36
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/03/2022