Permis de construire Travaux terminés

0692521800004

Transformation avec diminution de surface

Treves / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE LA DHUIRE HAUTE DHUIRE TREVES 69420

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

58 m²

Surface démolie

268 m²

Surface du terrain

16.466 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/10/2018

Décision

04/10/2018

Début chantier

26/02/2019

Fin travaux

14/09/2023

Localisation

Commune: Treves (69252)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69420
Adresse: CHEMIN DE LA DHUIRE HAUTE DHUIRE TREVES 69420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 268 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 86 m²
Locaux démolis: 182 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	266 m²	58 m²	86 m²	0 m²	109 m²
Locaux	291 m²	0 m²	182 m²	109 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	109 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI NG INVESTISSEMENTS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 488
Parcelle 2: C 491

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI NG INVESTISSEMENTS

SIREN 438565806

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS GIRARDON

Gérant - né(e) en 1971

Autre

422591545

SIREN 422591545

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA DHUIRE
Lieu-dit terrain: HAUTE DHUIRE
Localité terrain: TREVES
Commune source: 69252
SIREN demandeur: 438565806
SIRET demandeur: 43856580600017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TREVES
Code postal demandeur: 69420
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-12
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 26/02/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 14/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Piscine

Logements : 1 Surface : 148 m²