Permis de construire Travaux terminés

0650832000010

Nouvelle construction

Bernac-Debat / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse RUE DE L'ARBIZON BERNAC-DEBAT 65360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

234 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.870 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/03/2022

Autorisation

21/04/2021

Décision

21/04/2021

Début chantier

28/06/2021

Fin travaux

15/03/2022

Localisation

Commune: Bernac-Debat (65083)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65360
Adresse: RUE DE L'ARBIZON BERNAC-DEBAT 65360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	234 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES COPAINS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0A 746

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES COPAINS

SIREN 888046398

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELODIE ANTOINETTE RAYMONDE COURTADE-HAY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

SEBASTIEN ROBERT FERNAND COURTADE-HAY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'ARBIZON
Localité terrain: BERNAC-DEBAT
Commune source: 65083
SIREN demandeur: 888046398
SIRET demandeur: 88804639800010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BAGNERES DE BOGORRE
Code postal demandeur: 65200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 15/03/2022
Date réelle d’autorisation: 21/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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