Permis de construire Autorisé

00416014D0020

Nouvelle construction

Reillanne / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES CARRIERES ET LES ISOARDS REILLANNE 04110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

340 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

45.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/12/2014

Décision

22/12/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Reillanne (04160)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04110
Adresse: LES CARRIERES ET LES ISOARDS REILLANNE 04110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	96 m²	0 m²
Locaux	0 m²	340 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	340 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA PETITE BASTIDE DE REILLANNE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: Y 123

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA PETITE BASTIDE DE REILLANNE

SIREN 438688111

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY CLAUDINE DANIELLE DECLITE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

LIONEL ALAIN CECIL DELCLITE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

COLETTE CALVI

Gérant - né(e) en 1947

DANIEL SIMONDI

Gérant - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES CARRIERES ET LES ISOARDS
Localité terrain: REILLANNE
Commune source: 04160
SIREN demandeur: 438688111
SIRET demandeur: 43868811100014
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CERESTE
Code postal demandeur: 04280
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/12/2014
Type de service public: Non rempli

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