Permis de construire Travaux terminés

08304922C0075

Nouvelle construction

Cuers / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 163 RUE FRANCOIS BRUN LOTISSEMENT LE PARC DES RAYOLS LOT 7 CUERS 83390

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

97 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.662 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

05/05/2023

Décision

05/05/2023

Début chantier

18/07/2023

Fin travaux

20/04/2024

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

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Localisation

Commune: Cuers (83049)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83390
Adresse: 163 RUE FRANCOIS BRUN LOTISSEMENT LE PARC DES RAYOLS LOT 7 CUERS 83390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	97 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AZ 136
Parcelle 2: AZ 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 163
Voie terrain: RUE FRANCOIS BRUN
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT LE PARC DES RAYOLS LOT 7
Localité terrain: CUERS
Commune source: 83049
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83000
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-05
Prise en compte ouverture chantier: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 05/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 18/07/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 20/04/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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