Permis de construire Travaux terminés

01302823B0074

Nouvelle construction

La Ciotat / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 427 CHEMIN DU PUITS DE BRUNET LA CIOTAT 13600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.383 m²

Surface démolie

360 m²

Surface du terrain

2.835 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/02/2024

Décision

20/02/2024

Début chantier

24/12/2024

Fin travaux

31/03/2026

Localisation

Commune: La Ciotat (13028)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13600
Adresse: 427 CHEMIN DU PUITS DE BRUNET LA CIOTAT 13600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 360 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 360 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	360 m²	920 m²	360 m²	0 m²
Locaux	0 m²	463 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 14
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 8
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA CIOTAT - BELUGES
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: CM 123
Parcelle 2: CM 479
Parcelle 3: CM 482

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA CIOTAT - BELUGES

SIREN 830088514

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

COTE SUD PROMOTION

SIREN 790049399

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE GUENARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1961

RENAUD SAUVAGERE

Directeur Général - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

FIDELIANCE AUDIT (FID'IMPACT)

SIREN 302316674

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT ROUHIER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

JULIEN LE GUEN

Directeur Général - né(e) en 1982

Président de SAS

MELLONE INVESTISSEMENT

SIREN 495200719

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL MALHERBE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

BENJAMIN ROBERT MICHEL LEDRU

Directeur Général - né(e) en 1976

GEORGES NASCIMENTO

Président de SAS - né(e) en 1967

Autre

MELLONE INVESTISSEMENT

SIREN 495200719

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 427
Voie terrain: CHEMIN DU PUITS DE BRUNET
Localité terrain: LA CIOTAT
Commune source: 13028
SIREN demandeur: 830088514
SIRET demandeur: 83008851400013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ROQUEVAIRE
Code postal demandeur: 13360
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 20/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 24/12/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Ciotat, Bouches-du-Rhône

Diminution de surface sans transformation

Logements : 6 Surface : 742 m²