Permis de construire Travaux terminés

04402013Y1143

Nouvelle construction

Bouguenais / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE LA LOIRE - CHEMIN DU CO BOUGUENAIS 44340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.529 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/10/2016

Autorisation

10/03/2014

Décision

10/03/2014

Début chantier

07/04/2015

Fin travaux

03/10/2016

Localisation

Commune: Bouguenais (44020)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44340
Adresse: RUE DE LA LOIRE - CHEMIN DU CO BOUGUENAIS 44340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.529 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 26
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BS 360

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS (OCDL)

SIREN 739202166

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS JEAN GIBOIRE

Directeur Général - né(e) en 1986

FRANCOISE ANNE MARIE MADELEINE GIBOIRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

OLIVIER GIBOIRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

MICHEL GIBOIRE

Président du directoire - né(e) en 1955

Société liée

384454898

SIREN 384454898

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes suppléant

INITIA

SIREN 301241642

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE BENDA

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

ERIC BERTRAND BENOIT MENER

Président de SAS - né(e) en 1976

Directeur général délégué

979246592

SIREN 979246592

Commissaire aux comptes titulaire

QUINIOU

SIREN 792066029

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERICK COINTREL

Directeur Général - né(e) en 1982

SYLVAIN PHILIPPE RENALD QUINIOU

Directeur Général - né(e) en 1985

GWENOLE FABRICE LE PROVOST

Président de SAS - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA LOIRE - CHEMIN DU CO
Localité terrain: BOUGUENAIS
Commune source: 44020
SIREN demandeur: 739202166
SIRET demandeur: 73920216600032
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44002
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 03/10/2016
Date réelle d’autorisation: 10/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 07/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 03/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²