Permis de construire Chantier commencé

0624281400002

Nouvelle construction

Henin-Sur-Cojeul / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE BOIRY HENIN-SUR-COJEUL 62128

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

598 m²

Surface démolie

462 m²

Surface du terrain

970 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

06/06/2015

Décision

06/06/2015

Début chantier

07/11/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Henin-Sur-Cojeul (62428)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62128
Adresse: RUE DE BOIRY HENIN-SUR-COJEUL 62128

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 462 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 231 m²
Commerce démoli: 231 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	231 m²	299 m²	231 m²
Commerce	231 m²	299 m²	231 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACCART AUTOMOBILE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 348
Parcelle 2: A 347

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACCART AUTOMOBILE

SIREN 518977376

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE ACCART (ACCART)

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BOIRY
Localité terrain: HENIN-SUR-COJEUL
Commune source: 62428
SIREN demandeur: 518977376
SIRET demandeur: 51897737600012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: HENIN-SUR-COJEUL
Code postal demandeur: 62128
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 06/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 07/11/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 121 m²