Permis de construire Autorisé

07421313X0005

Nouvelle construction

Poisy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse PARC DE CALUI POISY 74330

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/06/2013

Décision

28/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Poisy (74213)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74330
Adresse: PARC DE CALUI POISY 74330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.300 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	650 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LABOULE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BA 111
Parcelle 2: BA 115
Parcelle 3: BA 118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LABOULE

SIREN 509127833

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PAUL BOUCHEZ

Autre - né(e) en 1962

JOHAN LEYMARIE

Autre - né(e) en 1971

MICHEL LAFFIN

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PARC DE CALUI
Localité terrain: POISY
Commune source: 74213
SIREN demandeur: 509127833
SIRET demandeur: 50912783300010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: POISY
Code postal demandeur: 74330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/06/2013
Type de service public: Non rempli

Poisy, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²