Permis d amenager Autorisé

0690102000001

Non renseigné

L'arbresle / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 376 RUE ANNE FRANK L'ARBRESLE 69210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.144 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

18/02/2021

Décision

18/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: L'arbresle (69010)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69210
Adresse: 376 RUE ANNE FRANK L'ARBRESLE 69210

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AH 80

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 376
Voie terrain: RUE ANNE FRANK
Localité terrain: L'ARBRESLE
Commune source: 69010
Localité demandeur: ARBRESLE
Code postal demandeur: 69210
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 18/02/2021

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