Permis de construire Autorisé

0774311920008

Extension de surface sans transformation

Saint-Pierre-Les-Nemours / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse ROUTE DE LARCHANT BAILLY SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS 77140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16.741 m²

Surface démolie

11 m²

Surface du terrain

196.904 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

27/12/2019

Décision

27/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Pierre-Les-Nemours (77431)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77140
Adresse: ROUTE DE LARCHANT BAILLY SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS 77140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 11 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 11 m²
Agricole démoli: 11 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	376 m²	16.741 m²	11 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	376 m²	16.741 m²	11 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA FONCIERE DU VILLAGE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 254
Parcelle 2: A 257
Parcelle 3: A 384

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LARCHANT
Lieu-dit terrain: BAILLY
Localité terrain: SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS
Commune source: 77431
SIREN demandeur: 837634310
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS
Code postal demandeur: 77140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 27/12/2019
Type de service public: Non rempli

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