Permis de construire Autorisé

06609022G0002

Nouvelle construction

Jujols / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse EL PUIG RD57 JUJOLS 66360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

666 m²

Surface démolie

2 m²

Surface du terrain

6.270 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/03/2023

Décision

09/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jujols (66090)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66360
Adresse: EL PUIG RD57 JUJOLS 66360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1 m²
Agricole démoli: 1 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1 m²	333 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1 m²	333 m²	1 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE ROC DE SERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: B 225

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE ROC DE SERE

SIREN 880626239

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE PAULE SIMONE MORENO (RABAT)

Gérant - né(e) en 1970

ERWAN DELVIGNE

Gérant - né(e) en 1992

JEAN CLAUDE MORENO

Gérant - né(e) en 1961

LYDIE DELVIGNE (CONSTANTIN)

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: EL PUIG
Lieu-dit terrain: RD57
Localité terrain: JUJOLS
Commune source: 66090
SIREN demandeur: 880626239
SIRET demandeur: 88062623900011
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: JUJOLS
Code postal demandeur: 66360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/03/2023
Type de service public: Non rempli