Permis de construire Travaux terminés

06301421G0047

Nouvelle construction

Aubiere / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE ROGER MAERTE AUBIERE 63170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

579 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/04/2022

Autorisation

29/12/2021

Décision

29/12/2021

Début chantier

29/04/2022

Fin travaux

30/06/2023

Localisation

Commune: Aubiere (63014)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63170
Adresse: AVENUE ROGER MAERTE AUBIERE 63170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	579 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 6
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMIA
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BH 240

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMIA

SIREN 493548648

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL MAURICE PIGOT

Administrateur - né(e) en 1962

RACHID KANDER

Administrateur - né(e) en 1962

KINSY ALEXANDRA LARISSE

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1987

SEVERINE MAGALIE CHATAIN (CHATAIN)

Directeur Général - né(e) en 1976

FRANCOISE ANDREE BLANCHE NOUHEN (THEROND)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1945

Administrateur

ASSEMBLIA

SIREN 860200310

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNIE GHISLAINE FAYAT

Administrateur - né(e) en 1956

BERNADETTE GEORGETTE MARCELLE PELET (MISSON)

Administrateur - né(e) en 1952

FRANÇOIS BRUNO JOSEPH HOSPITAL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

STÉPHANE ANDRÉ LÉOPOLD MARIE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

RACHID KANDER

Directeur Général - né(e) en 1962

Administrateur

180020002

SIREN 180020002

Société liée

ARVERNE AUDIT

SIREN 809724347

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE CHARBONNEL (COGNET)

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-BAPTISTE VERDIER

Gérant - né(e) en 1975

JEAN-MICHEL FAGNOT

Gérant - né(e) en 1962

YANNICK JEAN-PHILIPPE LE BELLER

Gérant - né(e) en 1986

Administrateur

CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

SIREN 200070753

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN (CEPAL OU CAISSE D'EP)

SIREN 382742013

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNADETTE MARIE-THERESE PENARD (LAURENT)

Autre - né(e) en 1954

CATHERINE GAVARDON

Autre - né(e) en 1958

CATHERINE VERONIQUE ALAZARD (MONTALBAN)

Autre - né(e) en 1967

CLEMENT REMI RAVAUD

Autre - né(e) en 1993

DIDIER PAUL VALETTE

Autre - né(e) en 1964

EMILIE NOELIE VICTORINE PRORIOL (BUSSIERE)

Autre - né(e) en 1979

ERIC ROGER JEANSANNETAS

Autre - né(e) en 1962

FRANCOIS ANTONIN LEON MIGNON

Autre - né(e) en 1965

GUILLAUME FREDERIC VINCENT GUERIN

Autre - né(e) en 1987

JEAN-FRANCOIS EXBRAYAT

Autre - né(e) en 1969

JEROME CLAUDE FRANCOIS LAFFAIRE

Autre - né(e) en 1972

LAURENCE CATHERINE MONTEIL (COMBABESSOU)

Autre - né(e) en 1972

MAGALI CHIFFRE

Autre - né(e) en 1971

PHILIPPE JEAN-LOUIS SAULNIER

Autre - né(e) en 1957

STEPHANE GEORGES ANDRE-VAUDEVILLE

Autre - né(e) en 1969

STEPHANE LAURENT GATIGNOL

Autre - né(e) en 1970

SYLVIE YVONNE PONCET (MARTEL )

Autre - né(e) en 1968

VALERIE ANDRIEU (MURAT)

Autre - né(e) en 1963

YANNICK JEAN DEBORD

Autre - né(e) en 1976

CYRIL RAYMOND JEAN HENRI PUYBARET

Membre du directoire - né(e) en 1972

Société liée

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Société liée

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

SIREN 246300701

Administrateur

COMMUNE DE CLERMONT FERRAND

SIREN 216301135

Société liée

RSM FRANCE

SIREN 800709891

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAËL DHALLUIN

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURE MARIE SALUDES GOMICHONS DES GRANGES (SALUDES)

Directeur Général - né(e) en 1971

VINCENT JEANNEAU

Directeur Général - né(e) en 1986

STEPHANE MARIE

Président de SAS - né(e) en 1963

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN (CEPAL OU CAISSE D'EP)

SIREN 382742013

Commissaire aux comptes titulaire

TAMAIN CONSULTING

SIREN 794355016

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC TAMAIN

Président de SAS - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE ROGER MAERTE
Localité terrain: AUBIERE
Commune source: 63014
SIREN demandeur: 493548648
SIRET demandeur: 49354864800010
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: CLERMONT FERRAND
Code postal demandeur: 63100
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 29/04/2022
Date réelle d’autorisation: 29/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 29/04/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Aubiere, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 157 m²