Declaration prealable Autorisé

04413824N0002

Extension de surface sans transformation

Puceul / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LOT 6 AVENU DU COEUR DE L'OUEST ZAC DE L'OSERAYE PUCEUL 44390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

88.443 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/02/2024

Décision

26/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puceul (44138)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44390
Adresse: LOT 6 AVENU DU COEUR DE L'OUEST ZAC DE L'OSERAYE PUCEUL 44390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	37.503 m²	18 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GY PV 103
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZA 170
Parcelle 2: ZA 172
Parcelle 3: ZA 173

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GY PV 103

SIREN 907976534

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

805050606

SIREN 805050606

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT 6
Voie terrain: AVENU DU COEUR DE L'OUEST
Lieu-dit terrain: ZAC DE L'OSERAYE
Localité terrain: PUCEUL
Commune source: 44138
SIREN demandeur: 907976534
SIRET demandeur: 90797653400079
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: PUTEAUX
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/02/2024
Type de service public: Non rempli

Puceul, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²