Permis de demolir Autorisé

07209618Z0003

Non renseigné

Coulans-Sur-Gee / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse COULANS-SUR-GEE 72550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

27.435 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

29/05/2018

Décision

29/05/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coulans-Sur-Gee (72096)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72550
Adresse: COULANS-SUR-GEE 72550

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE PATY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZT 149

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE PATY

SIREN 338667983

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILBERT COSNET

Gérant - né(e) en 1961

Société liée

879220721

SIREN 879220721

Associé indéfiniment responsable

979198249

SIREN 979198249

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: COULANS-SUR-GEE
Commune source: 72096
SIREN demandeur: 338667983
SIRET demandeur: 33866798300013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COULANS SUR GEE
Code postal demandeur: 72550
Prise en compte autorisation: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 201805
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 29/05/2018

Logements : 1 Surface : 114 m²